Michel Notte


De: NOTTE Michel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2010 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000021715827(source JORF)
inscription
21 Janvier 201021/01/2010
De: NOTTE Michel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE A
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: NOTTE Michel
Objet:
sur la liste d'aptitude 2008 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000017937513(source JORF)
inscription
20 Janvier 200820/01/2008
De: Notte (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2007 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000793729(source JORF)
inscription
23 Janvier 200723/01/2007
De: Notte (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000814275(source JORF)
inscription
20 Janvier 200620/01/2006
De: Notte (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'année 2005 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000449008(source JORF)
inscription
26 Mars 200526/03/2005
De: Notte (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2004 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Deuxième liste : directeur adjoint
Dubeau (françois)
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000249832(source JORF)
inscription
07 Mars 200407/03/2004
De: Notte (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000419023(source JORF)
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Notte (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2002 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole
Deuxième liste : directeur adjoint
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000409058(source JORF)
inscription
26 Avril 200226/04/2002
De: Michel Notte
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
Sur désignation des caisses centrales de la mutualité sociale agricole
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000000589743(source JORF)
nomination
18 Avril 200118/04/2001
De: Notte (Michel)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000403817(source JORF)
inscription
31 Janvier 200131/01/2001
De: Notte (Michel)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000751169(source JORF)
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Notte (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1999 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000758483(source JORF)
inscription
02 Mars 199902/03/1999
De: Notte (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'oeuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation des caisses centrales de la Mutualité sociale agricole
Suppléant
Remplace:M. Erbs (Pierre)
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000000757121(source JORF)
nomination
10 Octobre 199810/10/1998
De: Notte (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
CAISSES DEPARTEMENTALES, ET PLURIDEPARTEMENTALES
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000740664(source JORF)
inscription
10 Mars 199810/03/1998
De: Notte (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
CAISSE CENTRALE
DE LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000740664(source JORF)
inscription
10 Mars 199810/03/1998
De: Notte (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000748176(source JORF)
inscription
02 Mars 199702/03/1997
De: Notte (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisse centrale et nationale
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000748176(source JORF)
inscription
02 Mars 199702/03/1997
De: Notte (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1996 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
CAISSES DEPARTEMENTALES ET PLURIDEPARTEMENTALES
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000374829(source JORF)
inscription
20 Février 199620/02/1996
De: Notte (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1996 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
CAISSE CENTRALE ET NATIONALE
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000374829(source JORF)
inscription
20 Février 199620/02/1996
De: Notte (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1995 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
CAISSES DEPARTEMENTALES ET PLURIDEPARTEMENTALES
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000351701(source JORF)
inscription
08 Février 199508/02/1995
De: Notte (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1995 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
CAISSE CENTRALE ET NATIONALE
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000351701(source JORF)
inscription
08 Février 199508/02/1995
De: Notté (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501(source JORF)
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Notté (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501(source JORF)
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Notte (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1993 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
CAISSES DÉPARTEMENTALES ET PLURIDÉPARTEMENTALES
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000712517(source JORF)
inscription
05 Février 199305/02/1993
De: Notte (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1991 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000716933(source JORF)
inscription
16 Février 199116/02/1991
De: Notte (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000341822(source JORF)
inscription
04 Février 199004/02/1990
De: Notte (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000341822(source JORF)
inscription
04 Février 199004/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.